Conseil Municipal
Le dernier Conseil Municipal s'est déroulé le
jeudi 29 juillet 2021
à 20h30.
L'ordre du jour était :
Approbation du PVdu 18 juin 2021
Désignation du secrétaire de séance
Ecole Municipale des Sports – validation du règlement intérieur et de la grille tarifaire
Mise à jour du tableau des effectifs
Engagement à la certification PEFC–gestion durable de la forêt
Diagnostic forêt privée du Dévoluy (CNPF) – Adhésion au DÉGÉFOR
Mise en conformité des captages – avenant n°04 à la convention d’honoraires de la maîtrise d’œuvre (Société SAUNIER) + LOT 2 Avenant n°1- modification de l’indice des prix
Rénovation de Mère Eglise – LOT1 SMBR: Avenant en moins-values + LOT 2 EUROTOITURE : Avenant n°1
Gestion du service d’assainissement – proposition d’accompagnement sur le contrôle du délégataire 2021-2022 – AGARTHA ENVIRONNEMENT – BST CONSULTANT
SyME05 – enfouissement des réseaux sur le hameau de l’Enclus
Choix de la maîtrise d’œuvre dans le cadre de la diversification du Centre Sportif.
Eglise de la Cluse : aménagement intérieur – attribution des marchés
Acquisitions vacants
Maison France Services – montant du loyer
Demande de location du local Résidence Les Chamois
Projet photovoltaïque – VALECO
Garages de La Joue du Loup
Programme ACTEE – Demande d’accompagnement par IT05
Sur classement démographique de la commune
Information sur les décisions du maire prises au titre des délégations reçues du conseil municipal (L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCT)
Questions diverses
