Conseil Municipal
Le dernier Conseil Municipal s'est déroulé le
mardi 21 février 2023
à 18h00.
L'ordre du jour était :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV du 31/01/2023
Convention de mise à disposition d'infrastructures municipales du Centre Sportif - Caserne des pompiers du Dévoluy
Convention de mise à disposition d'infrastructures municipales du Centre Sportif - Gendarmerie du Dévoluy
Convention de mise à disposition d'infrastructures municipales du Centre Sportif - Ski Club du Dévoluy
Centre Sportif – constat des difficultés organisationnelles et financières
Recrutement d’un agent en charge de la gestion informatique dans le cadre d’un contrat de projets
Convention avec Dévoluy Ski Développement – redevance communale
Caisson d’équarrissage
Cabane du Charnier haut – déplacement
Pont du Moulin
Programme ACTEE – Recrutement d’un bureau d’étude
Containers semi-enterrés de Superdévoluy
Signalétique touristique 2021 – demande de prorogation du délai de subvention attribuée par La Région dans le cadre de l’AAP
Demande de subvention au Département – activités scolaires 2022/2023
Demande de subvention visant à améliorer la performance énergétique des bâtiments à usage des stations ou des résidents
Demande auprès de la Préfecture des Hautes-Alpes de la médaille d’honneur pour acte de courage et de dévouement – Pompiers
Victimes d’incendie – gratuité temporaire de loyer pour l’ancienne école de l’Enclus
Urbanisme – déclarations d’intention d’aliéner
Information sur les décisions du maire prises au titre des délégations reçues du conseil municipal (L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCT)
Questions diverses
