Conseil Municipal
Le dernier Conseil Municipal s'est déroulé le
jeudi 23 mai 2019
à 18h à la Mairie
L'ordre du jour était :
Délégation de services O’dycéa : contrat avec la SPL BUECH DEVOLUY EXPLOITATION
Centre de bien-être :
• avenant n° 1 scénographie AUDIOTEC ;
• avenant n° 4 lot 2 FESTA/PELLER ;
• avenant n° 1 contrôle technique SOCOTEC ;
• avenant n° 1 contrôle d’accès VIVATICKETSubventions : attribution aux associations
Dépôt d’explosifs sur le domaine skiable : avis sur le dossier d’enregistrement
Construction de 2 tapis (Superdévoluy – la Joue du Loup) : autorisation
Défense extérieure contre l’incendie : convention avec le SDIS
Traitement UV réservoirs Piboulas/le Pin/Truziaud : convention avec le SYME 05
Echange de terrain avec René PATRAS (les Cypières)
Cession de terrain à M. DEMARQUE (Villard Joly)
Proposition de coupes par l’ONF 2020
Instauration de la procédure de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés de tourisme
Adoption du règlement de formation
Modification du tableau des effectifs
Indemnités receveur 2018
Questions diverses
Est rajouté :
Approbation de la modification du PLU
Approbation de la révision du PLU
Est supprimé :
Adoption du règlement de formation
