Conseil Municipal
Le dernier Conseil Municipal s'est déroulé le
jeudi 21 octobre 2021
à 18h00.
L'ordre du jour était :
Approbation du PV du 23 septembre 2021
Désignation du secrétaire de séance
Déneigement des Résidences – Mise à jour de la délibération de 2012
Adhésion aux contrats d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires - CDG 05
Vente des garages – Résidence Les Terrasses à La Joue du Loup
Vente – Lotissement Les Lapiaz
Vente terrain – M. BONNAUD – Villard Joly
Echange M. DUMONT/Commune Le Dévoluy - Piboulas
Echange CTS PATRAS/Commune Le Dévoluy – chemin de Combe Rousse
Convention ESF – tarifs pour l’occupation des lieux et des locaux
Décision Modificative – Budget Eau et Assainissement et budget principal
Redevance de la SPL BUECH DEVOLUY EXPLOITATION
Information sur les décisions du maire prises au titre des délégations reçues du conseil municipal (L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCT)
Questions diverses
