Conseil Municipal
Le dernier Conseil Municipal s'est déroulé le
jeudi 18 août 2022
à 19h00.
L'ordre du jour était :
Approbation du PV du 21 juillet 2022,
Désignation du secrétaire de séance,
Détermination des conseillers délégués,
Indemnités au Maire, aux Maires Adjoints, aux conseillers Délégués,
Majoration des indemnités de fonction des élus,
Création d’emplois – médecin et assistant médical,
Demande de subventions – Etudes de rénovation du Camping et de la base de loisirs de La Joue du Loup,
Appel à Projet Jeunes : Voyage à Paris – Demande de subvention au Département et allocation d’une subvention communale,
Open de Snow Volley du Dévoluy 2022 - Demande d’une subvention communale,
Collectif Solidarité Charcot – demande d’une subvention communale,
Enfouissement du réseau d’éclairage public à l’Enclus – Signature de la convention de maîtrise d’ouvrage public entre Territoire d’Energie et la Commune du Dévoluy (M21086),
Convention de partenariat pour l’accès aux services numériques de la bibliothèque départementale des Hautes-Alpes,
Convention de partenariat – Le Pas de l’Oiseau – Tournée théâtrale à vélo 2022,
Engagement de la commune du Dévoluy dans la signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF,
Convention de mise à disposition d’un local domanial Commune du Dévoluy/Caisse Régional de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence – DAB de Superdévoluy,
Programme ACTEE : pré-diagnostic de l’école de St Etienne, audit Médiathèque, audit Camping, étude du système de chauffage du Centre sportif – Convention n°2020-307, IT05/Cne Dévoluy,
Régie de recettes du Parking – tarifs parking et tarifs télécommandes,
Ecole Municipale des Sports – tarifs 2022-2023 + règlement intérieur 2022-2023,
Tarifs redevance accès site nordique pour pratique ski de fond saison 2022-2023 + signature de la convention avec NADS,
Engagement de la commune dans le projet de la CCBD relatif au déploiement des EnR,
Ligne de trésorerie pour le budget annexe Eau, Assainissement, STEP,
Décision concernant une offre d’achat – Ancienne mairie de La Cluse et une partie de la parcelle n°0354,
Décision concernant une demande d’achat d’une partie de la parcelle n°0354 à la Cluse,
Demande d’acquisition des toilettes publics situés à la Joue du Loup,
Urbanisme - Déclarations d’intention d’aliéner,
Réhabilitation des retenues collinaires – autorisations foncières données à DSD dans le cadre de l’avenant à la DSP,
AFAB – adhésion et convention de mise en marché sur la commune du Dévoluy – secteur Grésière,
Demande de remise gracieuse du régisseur du camping les Auches,
Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2022- participation de la commune du Dévoluy,
SOGETHA – Avenant n°05 (maison d’accueil SD) et n°06 (caisson d’équarrissage),
Reconduction contrat d’entretien chauffage – Maison d’accueil de Superdévoluy – EMC2,
Assainissement - Recherche AMO pour engager la procédure : régie ou DSP,
Etude du réseau de chaleur du Bois d’Aurouze à Superdévoluy,
3Information sur les décisions du maire prises au titre des délégations reçues du conseil municipal (L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCT),
Questions diverses.
