Conseil Municipal
Le dernier Conseil Municipal s'est déroulé le
mardi 31 janvier 2023
à 18h00.
L'ordre du jour était :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV du 21/01/2023
Stations d’épuration – AMO (complément budgétaire)
Désignation de la personnalité qualifiée siégeant au CA de la SEM
Désignation des membres du conseil municipal au sein des commissions et groupes de travail de la CCBD
Approbation du rapport de la CLECT Piscine du Chevalet
Approbation du rapport de la CLECT actions jeunesse
Demande de subventions dans le cadre du programme ACTEE
Lotissement « Les Lapiaz » - proposition d’acquisition du lot n°14
Convention de partenariat avec Cyprien Sarrazin
Convention de mise à disposition d'infrastructures municipales du Centre Sportif - Caserne des pompiers du Dévoluy
Convention de mise à disposition d'infrastructures municipales du Centre Sportif - Gendarmerie du Dévoluy
Convention de mise à disposition d'infrastructures municipales du Centre Sportif - Ski Club du Dévoluy
Modification du tracé du GRP Tour du Dévoluy
Urbanisme – Déclarations d’intention d’aliéner
Information sur les décisions du maire prises au titre des délégations reçues du conseil municipal (L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCT)
Informations diverses : Rapport d’inspection du caisson d’équarrissage
Questions diverses
