Conseil Municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le
jeudi 19 mai 2022 à 19h00
à la mairie.
L'ordre du jour sera :
Approbation du PV du 20 avril 2022
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des comptes de gestions 2021
Approbation des comptes administratifs 2021
Décision Modificative n°01- sur avis de la Trésorerie
Voyage Scolaire « voile et patrimoine » - demande d’une subvention au Département et allocation d’une subvention communale
Rénovation des fours banaux de Maubourg et du Col du Festre et rénovation du petit patrimoine bâti du Dévoluy – demandes de subventions
Allocation d’une subvention à l’Office de Tourisme du Dévoluy
Amortissement des subventions de O’dycéa
SYME 05/Territoire d’énergie – convention enfouissement BT L’Enclus
SYME 05/Territoire d’énergie – adhésion à un groupement d’achat d’électricité et de gaz 2023-2028
SYME 05/Territoire d’énergie – délégation de la gestion de l’éclairage public
Mise en conformité des captages – Saint Etienne – avenants pour les lots 01, 02 et 03
Travaux assainissement prioritaires - analyse des offres et décision
Mise à jour du schéma directeur d’eau potable – analyse des offres et décision
Travaux de voirie 2022 – sollicitation d’une subvention au Département
Travaux de voirie et entretien – attribution d’un marché à bon de commande pour 4 ans
IRAM – Inauguration NOEMA « Village de l’astronomie » - allocation d’une subvention communale
Autorisations spéciales d’absences ASA – Modalités
Lotissement Les Lapiaz – Etude d’une offre d’achat
Vente SAFER – Parcelle au lieu-dit « Chouchaits »
Avenant DSP Commune du Dévoluy/DSD – Réhabilitation des retenues collinaire
Tarifs Cantine – Mise en place d’une nouvelle grille tarifaire progressive
Convention pour le portage de repas à domicile avec la cuisine centrale du CCAS de Veynes
Convention de mise à disposition d’un agent à la CCBD pour le poste d’agent de proximité
Prestataires activité – fixation des tarifs relatif à l’occupation des sols
Analyse et choix des projets « structures gonflables » dans les stations suite à appel à manifestation d’intérêt – Convention
Soumission des parcelles au régime forestier
Élection des membres de la SPL Buëch Dévoluy Exploitation et de la SEM Dévoluy
Information sur les décisions du maire prises au titre des délégations reçues du conseil municipal (L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCT)
Questions diverses
