Plan Local d'Urbanisme
Les documents composant le dossier du Plan Local d’Urbanisme de la Commune du Dévoluy sont consultatbles ci-dessous.
Certains fichiers sont assez lourds. Par conséquent, nous vous conseillons d'enregistrer les documents sur votre ordinateur et de les ouvrir ensuite depuis celui-ci.
Pour cela, positionnez votre souris sur le lien et cliquez droit pour choisir "enregistrer la cible du lien sous".
- 1. RAPPORT DE PRESENTATION
- 2. PROGRAMME D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
- 3. ORIENTATION D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
- 4.1 REGLEMENT DE LA MODIFICATION N°1
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 1
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 2
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 3
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 4
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 5
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 6
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 7
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 8
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 9
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 10
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 11(L'Adroit, Lachaup, Maubourg, La Combe de l'Eau, La Cluse, Le Festre, Le Forest, Les Flauds, La Croix Lara, Le Villard Joly, Les Garçins, Coutières, L'Ubac, Agnières-en-Dévoluy, Le Grand Villard, Truchière, Le Seresq)
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 12(Les Hauts Gicons, Rioupes, Truziaud, Le Villard de l'Enclus, Le Mas, La Neyrette, Le Collet, Le Courtil, Le Fourniel, Le Forest, Pré Grand, Les Jouves, Les Bas Gicons, Le Château, Les Cypières, Les Piboulas, L'Enclus)
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 13(Saint-Etienne en Dévoluy)
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - planche 14(La Joue du Loup, Superdévoluy)
- 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE - Tableau_assemblage
- 4.3 LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
- 5.1.1 PLAN DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
- 5.1.2 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS AGNIERES
- 5.1.3 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS SAINT-ETIENNE
- 5.2.1 ANNEXES SANITAIRES
- 5.2.2 PLAN RESEAU AEP(La Cluse, Agnières, La Joue du Loup)
- 5.2.3 et 5.2.5 PLANS RESEAU AEP(Saint-Disdier et Rioupes, Le Collet, Le Courtil, Giers)
- 5.2.4 PLANS RESEAU AEP(Saint-Etienne, Superdévoluy)
- 5.2.5 PLANS RESEAU ASSAINISSEMENT
- 5.2.6 PLANS RESEAU ASSAINISSEMENT
- 5.2.7 PLAN RESEAU ASSAINISSEMENT
- 5.2.8 PLAN RESEAU ASSAINISSEMENT
- 5.3 TAXE D'AMENAGEMENT
- LISTE DES PIECES DU PLU DU DEVOLUY
Les documents ci-dessus sont délivrés à titre purement indicatif et sans valeur règlementaire.
Pour plus de renseignements, nous vous invitons à contacter le service Urbanisme de la Mairie au 04.92.58.89.38 ou par mail à l'adresse responsable-urbanisme@mairiedevoluy.fr .
